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Mentions légales

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LE PRÉSENT SITE EST LA PROPRIÉTÉ DE MR PIERRE BARBIEUX

 

Nom du site : www.pierre-barbieux-construction.com
Directrice de la publication : Mr Barbieux Pierre
Email : pierrebarbieux13@gmail.com
Adresse : 4 rue de Minonsars, 594610 Fourmies (France)
Téléphone : +33 (0)6 73 31 27 08
Forme juridique : Entrepreneur Indivuel
Raison sociale : MONSIEUR PIERRE BARBIEUX
SIRET :  794 931 972 00010

HÉBERGEMENT

 

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
www.ovh.com

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Le site accessible par l’URL suivant :www.pierre-barbieux-construction.com est exploité dans le respect de la législation française.
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MONSIEUR PIERRE BARBIEUX ainsi que son prestataire ne sauront être tenus pour responsable en aucune forme d’une mauvaise utilisation du service.

RESPONSABLE ÉDITORIAL

MONSIEUR PIERRE BARBIEUX
4 rue de Minonsars
59610 Fourmies (France)
Téléphone : +33 (0)6 73 31 27 08

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Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de MONSIEUR PIERRE BARBIEUX. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MONSIEUR PIERRE BARBIEUX. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
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Société NMD
Ruche d’entreprises
4, rue Raymond Chomel
59610 Fourmies
France
www.network-marketing-digital.com

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